Édition du site internet
Le site Donnella (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse www.donnella.fr, est édité par Donnella, entreprise individuelle sous le statut d’auto-entrepreneur (ci-après « l’Éditeur »), dirigée par Joyce BAYOY.
Informations légales de l’éditeur
Nom commercial : Donnella
Statut juridique : Auto-entrepreneur
RCS : Non immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés
Capital : Non applicable (auto-entrepreneur)
Rédaction et publication du site internet
Directeur de la publication : Joyce BAYOY
Contact : contact@donnella.fr
Téléphone : 07 67 46 75 46
Adresse de l’établissement
12 rue Ferdinand Flocon, 75018 Paris, France
Hébergement du site internet
Le site est hébergé par : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site internet : https://www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou font l’objet d’un droit d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du Site, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est strictement interdite.
Toute exploitation non autorisée pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
